Mentions légales

MENTIONS LEGALES

BALYPA'TTES

1- Identification de l'entreprise

Raison sociale: Balypa'ttes

Forme juridique: Micro-entreprise

Siège social: 11, route de Langonand 42400 Saint-Chamond, France

Numéro d'immatriculation: 52316514000048

Numéro de TVA: Néant

Responsable de publication: Mélody MERET

E-mail de contact: balypattes@gmail.com

Tel : 0652557079

2- Hébergement du site

Hébergeur: Shopify

Adresse:  Google LLC 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043 USA

3- Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, exploitation ou modification, sans autorisation préalable, est interdite.

4- Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d'information, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

5- Responsabilité

Balypa'ttes ne serait être tenu responsable des éventuelles interruptions du site, des erreurs ou des dommages directes ou indirectes causés à l'utilisateur ou à ses équipements.

6- Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétent.